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Textes cadres et références

Consultez dans cette rubrique des textes, circulaires et autres ressources documentaires en lien avec l'environnement, le développement durable, l'éducation au développement durable (EDD) ou les thématiques du programme Eco-Ecole.

Textes réglementaires

  • La circulaire du 4 février 2015 relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018.
  • La circulaire du 24 octobre 2011 lançant la troisième phase de généralisation de l'éducation au développement durable.
  • La circulaire du 29 mars 2007 lançant la seconde phase de généralisation de l’éducation au développement durable (2007-2010).
  • La circulaire du 8 juillet 2004 du Ministère de l'Education nationale concernant la généralisation de l'éducation à l'environnement pour un développement durable dans les programmes scolaires.
  • La lettre électronique de la communauté éducative (février 2007) présentant le second plan triennal (2007-2010) de généralisation de l'EDD tel que présenté dans la circulaire. Cette explication s'accompagne de liens vers les sites de ressources EDD du Ministère.
  • La circulaire du 30 novembre 2006 sur les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) dans les établissements scolaires du second degré.
  • La circulaire du 10 juillet 2008 du Ministre de l’Education nationale Xavier Darcos qui appelait à la mobilisation des enseignants pour simplifier et raccourcir la liste des fournitures scolaires.
  • La circulaire du 2 mai 2008 du Premier ministre qui encourage la consommation de produits issus de l'agriculture biologique dans les services de restauration des administrations de l'Etat et des établissements publics.
  • L'arrêté du 21 août 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

Rapports


Cadres nationaux du développement durable


Cadres internationaux du développement durable